GROS-BEC ***

GROS - BEC appartement N°8

Capacité maximale 2 personnes - Animal toujours refusé -

Nombre d’occupants : 2 adultes non fumeurs -

Identification du meublé :

Classement suivant l’arrêté ministériel du 02-08-2010 : Trois étoiles

Arrêté préfectoral numéro d’identifiant TH n° 63103180745 du 22 novembre 2018 -

Adresse : « A la belle aurore »

65, avenue de Belgique

63140 CHATEL-GUYON

Appartement GROS-BEC n°8 – Indépendant - 1er étage – T2 – capacité 2 personnes (1) – Location non-fumeur.

CONDITIONS DE LOCATION

Entre les soussignés, il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Durée de la location saisonnière - Durée vingt-un jours en 2022:

arrivée DIMANCHE après 14 H00

départ SAMEDI avant 14h00

Facilité les jours d’arrivée et de départ de stationner votre véhicule au pied de l’escalier de l’appartement , le temps de charger et décharger vos affaires.La location saisonnière comprend :

le service de blanchissage sous-taies d’oreillers ,

première protection du matelas

alèse,

tapis de sols salle de bain ,

ainsi que l’accès Wi-fi *

les dépenses en eau et en gaz individuelles, (2).

A l’arrivée deux dépôts de garanties vous seront demandés (3) :

Caution- logement : quatre cents euros – Mode de restitution : chèque.

caution- ménage : soixante euros - restitution selon l’état de propreté du lieu loué en fin de séjour.

La taxe de séjour est non comprise et à régler sur place aux taux de 0,70 € par jour et par personne, collecté par le loueur , au profit de la ville de Châtel-Guyon.

Remise de la clef de l’appartement + un double et 1 clef de boite à lettres au locataire à l’arrivée.

Remise de la clef de l’appartement + un double et 1 clef de la boite à lettres au loueur au départ.

Services payants éventuels :

Locations : . draps , housse de couette, enveloppes oreillers = 20 €/par change . linge de toilette = 15 €/par change . linge de cuisine = 10 € / par change

Lit fait à l’arrivée si location linge de lit

ÉTAT DESCRIPTIF DU MEUBLÉ

1 – Principales caractéristiques du meublé

Construction 1980

Résidence comportant 8 appartements locatifs.

Tri déchets : Bacs jaune et vert individuels à l’arrière de la résidence.

Inutile de se rendre dans les points d’apports volontaires de la ville.

Collecte des ordures ménagères et des emballages recyclés en porte-à-porte par le SBA une fois par semaine.

Point d’apport volontaire, uniquement pour le verre à 150 M sur le trottoir d’en face.

Le locataire a la jouissance : d’un jardin commun et d’une cour commune – exposition nord–est. arrière bâtiment.

Possibilité d’ étendre le linge ( partie non close)

Place de stationnement réservée sur le parking privé , jouxtant la résidence, expo. est.

Le meublé dispose d’une terrasse de 45 m² devant entrée salon - exposition sud - est

Boite à lettres n°8

Entrée individuelle.

Appartement non accessible aux personnes handicapées à mobilité réduite.

Chauffage gaz individuel

Superficie totale du meublé 32 m² - 4 pièces d’habitation.

Les six ouvertures (4 fenêtres et 2 portes-fenêtres ) menuiseries neuves - PVC blancs - performance isolante sur les plans acoustiques et thermiques -

. revêtement neuf carrelage cuisine - salle d’eau

. lino - imitation bois : salon et chambre

APPARTEMENT REFAIT 2018 : aménagement cuisine et salle d’eau, sanitaires, ensemble des meubles des quatre pièces - volets extérieurs bois laqués.

2 – Situation du meublé dans la localité

Le meublé est dans la ville

Service de Bus RLV - ligne 3 - arrêt « les thermes » devant la résidence .CHATEL-GUYON <> Piscine <> Pôle Multimodal SNCF DE RIOM <> ENNEZAT

Distances des principaux services :

. Centre Thermal Resort Aïga située face à la résidence -

Dénivelé de 8 mètres en contre-bas . 150 m de porte à porte.

. Piste cyclable devant résidence

. Places de stationnement public devant résidence

. 2 entrées du Parc thermal à 400 m - une station de bus

. Établissement thermal : 550 m

. premier Médecin : à partir de 300 m

. Centre-ville (vieille ville ) : 600 m

. Petite supérette Place du Marché : 450 m (possibilité livraison )

. Boulangerie rue Sainte Anne : 500 m

. Église : 350 m

. Chemins de randonnée : 600 m

. Boulodrome : 200 m

. Salle des fêtes : 250 m

. Supérette “Carrefour contact “ : 1 ,5 km

. Boulangerie Belin Entrée de ville : 1,5 km

. Laverie : 1 km

. Centre Hospitalier Guy Thomas à Riom : 9 kms

. Gare SNCF de Riom-Châtel-Guyon : 10 kms -

BUS n° 3 -Navette Riom -Limagne -Volcans - arrêt devant la résidence - station “Thermes”. Desserte directe et payante de la Gare sncf.

. Gare routière de Clermont-Ferrand : 23 kms.

. Aéroport de Clermont-Ferrand-Aulnat : 25 kms.

3 – Descriptif du meublé

Pièce de séjour :

Indépendante

1 fenêtre pvc - double battant

vue : champ de verdure

Exposition nord-ouest

1 porte-fenêtre – pvc - persienne bois

Exposition sud-est

Vue : terrasse - Centre thermal Aîga

2 fauteuils cuir marron

2 repose-pieds

2 petites tables basses blanches

1 table TV 80 cms écran plat

1 buffet blanc- vaisselier

1 bibliothèque blanche avec livres à disposition et documentations touristiques

1 table de salle à manger

1 lecteur cd - radio

2 chaises plastique translucide

1 lampadaire blanc - double éclairage à led

1 radiateur

Chambre

Indépendante

1 fenêtre pvc - double battant – persienne en bois

exposition : sud-est

1 Lit 140 x 190 cms

Literie neuve blanche – sommier – matelas SIMMONS -

sur-matelas blanc

alèse- matelas

2 oreillers neufs

2 protège-oreillers

1 plaid blanc acrylique

1 plaid blanc et gris acrylique

1 couette neuve

1 armoire blanche neuve- penderie avec cintres

1 commode blanche neuve -3 tiroirs

1 chaise translucide

2 tables de nuit neuves

2 lampes de chevet neuves

1 radiateur

Cuisine

Indépendante

Meubles de cuisine blancs avec charnières amortisseur de bruits intégrées.

Hotte aspirante neuve

Table de cuisson 4 feux gaz neuve

Four neuf

Micro-ondes

Evier – mélangeur

Réfrigérateur contenance 152 litres – compartiment 112 l - congélateur 40 l - neuf

Lave-linge neuf

Lave-vaisselle neuf

Batterie de cuisine –saladier – écumoire – passoire - plateau à fromages – essoreuse à salade

Autocuiseur : cocotte-minute Seb – 3 poêles – 3 casseroles – couvercles.

Cafetière électrique neuve

Grille-pain

Mixeur électrique neuf

Théière

Couverts en nombre, non dépareillés

1 porte manteau fixe

1 table blanche murale pliante à rabat 74x60 cm

1 chaise d’appoint blanche pliante d’appoint

1 radiateur

1 fenêtre PVC double battant – persiennes en bois

Exposition : nord-est

Équipements sanitaire :

Salle d’eau

Meubles de salle d’eau en glace blancs avec charnières amortisseur de bruits intégrées.

. 1 meuble de rangement en glace - 3 portes

. 1 meuble de rangement en glace -2 portes

1 cabine de douche - neuve

1 tapis anti-glisse

1 lavabo – robinet mitigeur - neuf

1 meuble de rangement sous le lavabo

1 radiateur -

1 sèche-cheveux

1 porte-serviettes - double barre

2 patères

1 poubelle

1 fenêtre pvc avec système oscillo-battant - persienne en bois.

WC – neuf

Porte papier-toilette

Support avec balayette

Aspirateur

Planche à repasser

Fer à repasser

Ustensiles de ménage : pelle, balayette, balai - 1 seau de lavage

1 panière à linge

Étendoir à linge pliable

Terrasse 45 m2 - dallage

1 table d’extérieur verte

Nappe

2 chaises vertes

Pied de parasol

Parasol

MODALITÉS DE RÈGLEMENT

Le locataire a retenu le meublé en versant à titre d’acompte par chèque bancaire, libellé à l’ordre du loueur (4), (5).

La réservation deviendra effective si le loueur reçoit le contrat complété, daté et signé.

Solde payable en début de séjour.

Chèque-vacances (ANCV) non acceptés en règlement

(1), (2), (3), (4), (5) : voir conditions générales de location.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION

. Obligation du loueur

Le loueur s'engage à maintenir la location faisant l'objet du présent contrat dans un état satisfaisant d'entretien, de propreté et de sécurité.

. Obligations du locataire

Le locataire s’engage à faire un usage paisible et raisonné des moyens de confort et des équipements mis à sa disposition.

Il entretiendra le logement loué et le rendra en bon état de propreté.

Il s'engage à informer le loueur dans les meilleurs délais de toute panne, dommage, incidents ou dysfonctionnement.

. Animal de compagnie

Chat, chien, nac toujours refusés.

Capacité d’accueil et utilisation du meublé

Règlement des charges Le nombre de locataires ne pourra dépasser la capacité d’accueil figurant au contrat sauf accord préalable du loueur. Chaque personne supplémentaire non prévue au contrat peut faire l’objet d’un complément de charges. La location conclue par le présent contrat ne pourra bénéficier à des tiers, il est conclu au profit du seul locataire signataire.

Règlement des charges

Le paiement des charges prévues par consommation au compteur s’effectuera à la fin du séjour conformément aux tarifs de base en vigueur à cette période. Incluses.

État des lieux et caution

Un état des lieux peut être fait en votre présence lors de votre arrivée et départ. Le dépôt de garantie figurant éventuellement au contrat sera demandé au début du séjour en plus du solde. Cette caution vous sera restituée dans un délai maximum de deux mois après votre départ, déduction faite des éventuelles détériorations ou du coût de la remise en état des lieux :

Sont compris comme dommages locatifs, tous dommages, dégradations du logement, ainsi que les dommages, pertes ou vols causés aux biens mobiliers garnissant l'hébergement, pendant la période de location.

En l'absence de dommages locatifs le dépôt de garantie sera restitué au locataire dans un délai maximum de 15 jours après son départ.

Dans le cas de l'existence de dommages locatifs, le dépôt de garantie sera reversé dans un délai maximal de 2 mois, les dépenses effectuées en réparation du préjudice subi déduites, justification et factures à l'appui.

Réservation

La réservation devient ferme lorsque le loueur a reçu l’ acompte ainsi qu’un exemplaire du contrat daté et signé avant la date précisée sur ce dernier. Au-delà de cette date, la proposition de location sera annulée et le loueur disposera du meublé à sa convenance. Cette somme ne peut être exigée plus de six mois avant le début du séjour.

Annulation

Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

Du fait du locataire :

Avant l’entrée des lieux : l’ acompte reste acquis au loueur.
Lors de l’entrée des lieux : l’ acompte reste acquis au loueur, à condition que le meublé corresponde en tous points aux termes du contrat.

Du fait du loueur :

Avant l’arrivée des locataires : le loueur reverse aux locataires le double de l’acompte qu’il a perçu.

A l’arrivée des locataires : le loueur se réserve le droit de refuser la location de son meublé aux locataires qui ne se conformeraient pas aux termes du contrat établi. Dans ce cas, les locataires ne pourraient prétendre au remboursement de leur acompte.

* Le loueur est responsable de l'utilisation de l'accès internet, mis à sa disposition gratuitement, cela suppose, pour le loueur, une utilisation en bon père de famille.

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